Paul Deligne

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: DELIGNE (Paul, Guy, Maurice, Marie)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Philippe PERRICHOT, Jean-Pierre GOULARD, Paul DELIGNE, Jean-Claude LIDON, Pierre THIBAUDEAU et Stéphane BRISSARD, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="La Rochelle (Charente-Maritime)"
huissier_residence_departement_code="17"
JORFTEXT000029461006(source JORF)
cessation de fonction
16 Septembre 201416/09/2014
De: Deligne (Paul)
ancien membre de l'inspection générale des postes et télécommunications
Objet:
membres du Conseil général des technologies de l'information
Groupe:
Conseil général des technologies de l'information
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000407337(source JORF)
nomination
18 Septembre 200118/09/2001
De: Deligne (Paul)
ancien membre de l'inspection générale des postes et télécommunications
Objet:
membres du Conseil général des technologies de l'information
Groupe:
Conseil général des technologies de l'information
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000740567(source JORF)
nomination
02 Octobre 199802/10/1998
De: Deligne (Paul)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des télécommunications affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (Industrie)
Groupe:
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (Industrie)
date_debut="1998-05-01"
depart_retraite
JORFTEXT000000754084(source JORF)
admission
21 Avril 199821/04/1998
De: Deligne (Paul, René, André)
ingénieur général à l'inspection générale des postes et télécommunications; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000366192(source JORF)
nomination
14 Juillet 199414/07/1994